Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE d'ASTOR
FAVOLS INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
99788163
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque ANNE d'ASTOR

Déposée le 19 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNE d'ASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE domicilié(e) BIAS, B.P. 249, 47305 VILLENEUVE-SUR-LOT Cedex, R.C.S. B 383 487 907 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS INDUSTRIE SA - France.

La marque ANNE d'ASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE d'ASTOR est expirée depuis le 19 avril 2009.

FAVOLS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS D ALIENOR 61 % DE FRUITS , "FAVOL'S" , FAVOL'S , COMME AUTREFOIS , APERI' PRUNEAUX , VERGERS D'ALIENOR , BIASSAC , APERIPRUNEAUX , BRUT DE FRUITS , QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS


FAVOLS INDUSTRIE SA - BIAS, B.P. 249, 47305 VILLENEUVE-SUR-LOT Cedex, R.C.S. B 383 487 907 - France - SIREN 383487907


FAVOLS INDUSTRIE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Fruits et légumes conservés séchés ou cuits Gelées et confitures Confiseries, miels Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.